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navires en mer

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Mise à jour le 18.09.2014 - Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre)

Principe
En mer, le capitaine ou chef de bord est responsable de la sécurité des plaisanciers qui sont sur son navire. Les règles de sécurité des navires de plaisance imposent la présence à bord d’un matériel spécifique selon la distance d’un abri à laquelle le bateau navigue. Certains matériels de secours doivent donc impérativement être à bord du bateau.

Matériels obligatoires à bord du navire

Selon la distance d’un abri (lieu ou un navire peut accoster ou mouiller en toute sécurité) à laquelle il navigue, le navire doit être équipé d’un certain type de matériel de sécurité.

  • Navigation à moins de 2 milles d’un abri

Le navire qui effectue une navigation à moins de 2 milles d’un abri doit disposer à son bord d’un matériel d’armement et de sécurité basique.

Celui-ci comporte notamment :
• un équipement individuel de flottabilité (un par personne à bord), adaptés à la morphologie des personnes à bord,
• un moyen de repérage lumineux,
• un moyen de remonter à bord pour une personne tombée à l’eau,
• un dispositif coupant le moteur en cas d’éjection du pilote,
• un moyen de lutte contre l’incendie,
• un dispositif d’assèchement manuel,
• un dispositif permettant le remorquage,
• une ligne de mouillage,
• et pour les navires francisés le pavillon national et le moyen de l’arborer.

Navigation entre 2 et 6 milles d’un abri.

Le navire qui effectue une navigation à plus de 2 milles et moins de 6 milles d’un abri doit disposer à son bord du matériel d’armement et de sécurité côtier.

Celui-ci comporte notamment :
• le matériel d’armement et de sécurité basique,
• un dispositif de repérage et d’assistance pour personne tombée à l’eau,
• 3 feux rouges automatiques,
• un miroir de signalisation,
• un compas magnétique, visible depuis le poste de conduite du navire,
• les cartes marines (ou des extraits) des zones fréquentées,
• le règlement international pour prévenir les abordages en mer (Ripam),
• un document décrivant le système de balisage de la zone fréquentée.

Navigation à plus de 6 milles d’un abri.

Le navire qui effectue une navigation à plus de 6 milles d’un abri doit disposer à son bord du matériel d’armement et de sécurité hauturier.

Celui-ci comporte notamment :
• le matériel d’armement et de sécurité côtier,
• 3 fusées à parachute,
• 2 fumigènes flottants,
• 1 ou plusieurs radeaux pneumatiques de sauvetage,
• le matériel pour faire le point, tracer et suivre une route,
• le livre des feux, à jour,
• l’annuaire des marées officiel (sauf en Méditerranée),
• un journal de bord,
• un dispositif pour recevoir les prévisions météorologiques marines,
• un harnais et une longe par bateau (ou par personne à bord des voiliers),
• la trousse de secours conforme.

Source : service-public.fr

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